Déposée le 2 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PANELCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLAST'EUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PANELCO domicilié(e) route de Chaveyriat - 01540 - VONNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 315 411 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PLAST'EUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLAST'EUROP arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.
PANELCO a également déposé les autres marques suivantes : PLASTEUROP
PANELCO, Société par Actions Simplifiée - route de Chaveyriat - 01540 - VONNAS - France - SIREN 385315411
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 12 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298647 - Publication au BOPI 2000-04-12
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359401 - Publication au BOPI 2008-01-02
Renouvellement sans limitation n°2099058 - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 12 avril 2000 - Changement de dénomination n°298648 - Publication au BOPI 2000-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07
Inscription le 6 novembre 2017 - Changement d'adresse n°711252 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-06
Inscription le 21 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°719435 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-21
Renouvellement avec limitation le 22 décembre 2017 n°2667451 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2017-12-22
Inscription le 28 juin 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°726928 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-28
Panneaux sandwichs constitués de parements polyester, métalliques ou autres, et d'une âme plus ou moins isolante en mousse de polyuréthane, polystyrène, ou autres en plaques ou injectés, destinés à la construction de conteneurs, bâtiments, locaux mobiles du type bungalows, chambres froides, entrepôts frigorifiques et tous produits susceptibles d'incorporer ces panneaux. ; Panneaux sandwichs constitués de parements polyester, métalliques ou autres, et d'une âme plus ou moins isolante en mousse de polyuréthane, polystyrène, ou autres en plaques ou injectés, destinés à la construction de conteneurs, bâtiments, locaux mobiles du type bungalows, chambres froides, entrepôts frigorifiques et tous produits susceptibles d'incorporer ces panneaux. ; Panneaux sandwichs constitués de parements polyester, métalliques ou autres, et d'une âme plus ou moins isolante en mousse de polyuréthane, polystyrène, ou autres en plaques ou injectés, destinés à la construction de conteneurs, bâtiments, locaux mobiles du type bungalows ; chambres froides, entrepôts frigorifiques et tous produits susceptibles d'incorporer ces panneaux. ; Panneaux sandwichs constitués de parements polyester, métalliques ou autres, et d'une âme plus ou moins isolante en mousse de polyuréthane, polystyrène, ou autres en plaques ou injectés, destinés à la construction de conteneurs, bâtiments, locaux mobiles du type bungalows, chambres froides, entrepôts frigorifiques et tous produits susceptibles d'incorporer ces panneaux. ; Panneaux sandwichs constitués de parements polyester, métalliques ou autres, et d'une âme plus ou moins isolante en mousse de polyuréthane, polystyrène, ou autres en plaques ou injectés, destinés à la construction de conteneurs, bâtiments, locaux mobiles du type bungalows, chambres froides, entrepôts frigorifiques et tous produits susceptibles d'incorporer ces panneaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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